Ordre du jour :

• Motion de soutien de la Fédération nationale des Communes forestières
• Achat de l'immeuble "Héritiers Dechamp"
• Vente de terrain
• Subvention exceptionnelle - Tambouille Festival
• Subvention exceptionnelle - Restaurant "Le Bistrot"
• Effacement de dettes
• Décision budgétaire modificative n°2 - Budget Principal
• Ouverture d'une ligne de trésorerie

• Admission en non valeur
• Fixation des effectifs sur les emplois permanents
• Mise à disposition de personnel entre collectivités
• Demande de subvention au Conseil Départemental
• Office National des Forêts - Destination des coupes
• Transfert de la compétence optionnelle Infrastructure de Recharge pour Véhicules Électriques (IRVE) au SDEV
• Centre de Gestion des Vosges - Adhésion au dispositif de signalement
• Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat d'énergie

Ordre du jour :

• Taux de fiscalité 2021
• Budget primitif Forêt
• Budget primitif Eau
• Budget primitif Principal
• Achat de terrain
• Création d'un budget lotissement

• Comptes de gestion 2020 - Principal - Forêt - Eau
• Affectations des résultats 2020 - Principal - Forêt - Eau
• Ouverture de poste des emplois saisonniers
• Achat de terrains
• Achat de matériel
• Ouverture de crédit en investissement
• Lignes Directrices de Gestion

• Subventions 2021 aux associations
• MAM La Cabane aux Sourires - Subvention exceptionnelle
• Ouverture de crédits en investissement
• Effacements de dettes
• ONF - Programme d'actions 2021
• ONF - État d'assiette 2021
• ONF - Plan de coupe 2021
• ONF - Affouages 2020-2021
• Répartition des frais de fonctionnement de l'éclairage public avec la commune de Deycimont
• Vente d'une parcelle  à la commune de Le Roulier devant Bruyères

Ordre du jour :

- Aménagement du temps de travail

- Instauration du temps partiel

- Critères d'attribution du régime indemnitaire (RIFSEEP)

- Subvention exceptionnelle - MAM La Cabane aux Sourires

- Subvention exceptionnelle - Tambouille Festival

- Décision budgétaire modificative n°2 - Budget Principal

- Intégration des chemins dans la voirie communale

Ordre du jour :

- Vacance / Suppression du Tirage de Vervezelle et de l'UT de Bruyères

- Validation du RPQS

- Budget Principal - Décision modificative n°1

- Délégation permanente au Maire - Complémentaire

- Participation syndicale au SIVIC de Bruyères

- Participation syndicale au SI de la Maison de Retraite de Bruyères

- Admission en non valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes

- PLUI - Opposition au transfert de compétence

- Autorisation permanente des poursuites accordée au comptable public

- Rendez-vous des Villageois - Validation du protocole sanitaire pour les associations

Ordre du jour :

- Nomination d'un délégué au Syndicat Mixte pour l'Informatisation des Communes (SMIC)

- Nomination d'un délégué au Syndicat Intercommunal AGEDI

- Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

Ordre du jour :

- Taux de fiscalité 2020

- Budget Primitif 2020 - Forêt

- Budget Primitif 2020 - Eau

- Budget Primitif 2020 - Principal

- Subvention exceptionnelle

- Embauche de 2 saisonniers

- Nomination de délégués à l'Association des Communes Forestières

- Effacement de dettes

- Nomination des délégués au Syndicat de Regroupement Pédagogique Intercommunal Lépanges-Prey-Deycimont (SRPI)

- Nomination des délégués au Centre Communal d'Actions Sociales (CCAS)

- Nomination des délégués à la Commission d'Appel d'Offres à caractère permanent

- Nomination des délégués à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

- Nomination d'un délégué à la Défense

- Nomination d'un délégué à la Sécurité

- Office National des Forêts (ONF) - Programme des travaux 2020

- Trésorerie de Bruyères - Effacements de dettes

- Renouvellement de la ligne de trésorerie

Ordre du jour :

- Election du Maire

- Détermination du nombre d'adjoints

- Elections des adjoints

- Détermination des indemnités des élus

- Approbation des comptes administratifs - Budget Principal - Forêt - Eau

- Approbation des comptes de gestion - Budget Principal - Forêt - Eau

- Approbation des affectations de résultats 2019 sur le budget 2020

- Tarification 2020 - Rendez-vous des villageois - Concession du cimetière - Service des Eaux

- Indemnité pour l'élaboration du bulletin municipal

- Subvention annuelle aux associations

- Subvention exceptionnelle - AFN

- Ouverture de crédits en investissement

- Indemnité de conseils au percepteur

- Budget Principal - DM N°4

- Budget Principal - Ouverture d'une régie permanente de recettes

- Budget Forêt - Ouverture d'une régie permanente de recettes

- Prolongation de la régie communale pour les dons de l'orgue

- Travaux de voirie - Réfection des chemins communaux Bains et Faing Vairel

- Périmètres de protection des captages - Phase administrative - Achat des terrains concernés

- Convention cadre de mise à disposition du personnel contractuel par le Centre de Gestion des Vosges

Ordre du jour :

- Décisions budgétaires modificatives - Principal - Eau

- PEFC - Certification forestière

- Effacement de dettes

- Indemnité d'Administration et de Technicité (IAT)

- Indemnité d'Exercice de Missions de Préfecture (IEMP)

- Motion contre la fermeture de Trésorerie de Bruyères

- Autorisation permanente des poursuites accordée au comptable public

- Participation de la commune au SIVIC

- Décisions budgétaires modificatives - Principal - Eau

- Gestion de la défense incendie

- Subvention exceptionnelle - Tambouille Festival

- Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil communautaire de la CCB2V dans le cadre d'un accord local

Ordre du jour

- Affectations des résultats 2018 - Principal - Eau

- Décisions budgétaires modificatives - Principal - Eau

Ordre du jour :

- Budgets prévisionnels 2019 - Principal - Forêt - Eau

- Ouverture d'une ligne de trésorerie

- Contributions 2019

- Réfection des chemins communaux - Choix de l'entreprise

- Subventions 2019

- Convention de captage en eau potable - Fiménil

- Opposition à l'encaissement des recettes des ventes de bois par l'ONF

- Embauche de deux saisonniers pour juillet et août 2019

- Passage à temps complet de Mme COURVOISIER Anne-Lise

- Fermeture d'une classe du SRPI Lépanges-Prey-Deycimont

- Subventions - Périmètres de protections des captages - Phase de travaux

- Convention de captage en eau potable - Laveline du Houx

- Subvention exceptionnelle - AFN

- Subvention exceptionnelle - APELE

- Subvention exceptionnelle - Vélo Sprint Anould

- Subvention exceptionnelle - Le Printemps des Mots

- Prolongation de la régie communale pour les dons de l'orgue

- Convention pour le passage à la fibre optique - LOSANGE

- Ouverture de crédit en investissement

Ordre du jour :

- Budget Principal - DM n°4

- Budget Forêt - DM n°2

- Budget Eau - DM n°2

- Convention de fourniture d'eau en gros - Commune de Fays

- CCB2V - Transfert de la compétence Eau

Ordre du jour :

- Modifications budgétaires

- Affouages - Désignation de 3 garants

- ONF - Etat d'assiette 2019

- Achat de parcelle boisée

- Adhésion au service urbanisme de la CA de Saint-Dié-des -Vosges

- Travaux de voirie 2019

- Passage du Rallye Vosgien Grand Est 2019

Ordre du jour :

- CLECT - Approbation du rapport

- CCB2V - Adhésion au groupement de commande - Entretien des espaces verts et publics

- Modifications budgétaires

- Acquisitions de terrains

- Acquisition d'un bien présumé sans maître

- Approbation du RPQS 2017

- Acquisition de terrains

- Régie communale

- Remboursement des vignettes de transport scolaire

- Classement de la voirie communale

- Emprunt pour les travaux

- Chasse - Ajout d'une nouvelle clause

- Embauche de deux saisonniers pour juillet et août 2018

- Approbation du Document Unique et du Programme Annuel de Prévention

Ordre du jour :

- Affectation des résultats 2017 - Commune - Forêt - Eau

- Taux de fiscalité 2018

- Subventions 2018

- Budgets Primitifs 2018 - Commune - Forêt - Eau

- Chasse - Validation du Cahier des Clauses Générales

- Chasse - Baux de chasse 2018-2027

- SDEV - Financement des travaux au HLM Le Gai Champ

- Délégation au SDEV de la compétence optionnelle "Eclairage public", investissement et maintenance, en 2019, 2020, 2021 et 2022

- SMIC - Demande d'adhésion

- Durée d'amortissement des biens - M4

- Durée d'amortissement des biens - M14

- Acquisition de terrains - GREMILLET Bernard

Ordre du jour :

- Modification des statuts de la CCB2V

- Désignation d'un délégué à la CLECT

- Tarifs du Rendez-vous des Villageois, des concessions du cimetière et du columbarium et de l'eau potable

- Comptes administratifs 2017 - Commune - Forêt - Eau

- Comptes de Gestion 2017 - Commune - Forêt - Eau

- ONF - Programme d'actions 2018

- Indemnité pour l'élaboration du bulletin municipal

- Création d'un bail de chasse intercommunal

- Création d'un emploi CDD

Ordre du jour :

- Etudes relatives à la Charte Zéro Phyto

- Location (s) de biens communaux

- Subventions exceptionnelles

Ordre du jour :

- Délibérations modificatives budgétaires

- Versement prime naissance

- Prise en charge transport scolaire des enfants de moins de 16 ans 

- Prix des affouages (+ désignation de trois garants) 

- Autorisation de contracter un prêt (travaux rue de Bellevue)

- Autorisation d'intégrer groupement d'achat (Pays de la déodatie)

Ordre du jour:

- Tarifs des encarts publicitaires

- Validation du RPQS 2016

- Ouverture d'une régie de recettes et désignation des régisseurs

- Indemnité pour élaboration du bulletin municipal

Ordre du jour:

- ONF : Etat d'assiette 2018

- Schéma de distribution d'eau potable : choix de l'entreprise et demande de subvention

- Remplacement de la secrétaire de mairie (congé maternité)

- Modification budgétaire : budget eau

- Travaux Rue de Bellevue, des Pins et Allée des Capucines : choix de l'entreprise

- Modification des horaires des écoles

Ordre du jour:

- Vote du budget supplémentaire

- Délégation de pouvoir pour signer convention de mandat (Travaux Rue de Bellevue)

- Modification budgétaire budget eau

- Adhésion charte zéro phyto CCB2V

- Soutien à l'organisation des JO à Paris en 2024

Ordre du jour:

- Validation du coût des travaux Rue de Bellevue, Rue des Pins et Allée des Capucines

- Demandes diverses de subventions

- Modifications budgétaires

- Validation de créances non-soldées - Budget Eau

- Embauche de vacataires sur la période estivale

Ordre du jour:

- Vote des 4 taxes

- Vote des budgets primitifs : commune - forêt - eau

- Transmission dématérialisée des actes administratifs et budgétaires

- Modification de la répartition du produit des concessions cimetière

- Achat d'une tondeuse

Ordre du jour:

- Vote des comptes administratifs: commune - forêt - eau

- Compte de gestion

- Affectation du résultat

- Demande de subvention

- Indemnités des élus

Ordre du jour:

- Programmation travaux ONF

- Loi ALUR: Transfert compétence urbanisme à la CCB2V

- Vente de l'ancienne école

- Validation du passage du rallye Vosgien

Ordre du jour:

- CCB2V: mise en conformité des statuts

- CCB2V: défense de la ligne ferroviaire Epinal - Saint Dié

- Fixation des prix 2017: concessions du cimetière, eau potable et location du Rendez-vous des Villageois

- Validation du RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service)

- Validation de la convention eau potable avec Deycimont

- Cessions de l'ancien matériel des pompiers

- SIVOSS: approbation du retrait de 5 communes

- Recrutement et rémunération des agents recenseurs

Ordre du jour:

- ONF: Etat d'assiette 2017

- Modifications budgétaires

- Règlement intérieur: point à modifier

- Adhésion au syndicat intercommunal AGEDI

- Concours adjoint administratif

- Vente matériel d'occasion

- Achat de parcelle

- Validation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)

- Convention eau Deycimont et Laval sur Vologne

- Bâtiment ancienne école

Ordre du jour:

- Protection des périmètres de captage et réseau d'eau potable: passage à la phase travaux, schéma directeur, schéma de distribution

- Adhésion à l'Agence Technique Départementale

- Conventions eau potable

- Admission en non valeur

- Délibération modificative budget eau

- Mise en place du paiement TIPI

- Intégration du budget CCAS

- Permission de voirie

- Fixation du tarif des affouages

- Validation du règlement intérieur

- Concours adjoint administratif