30 mai 2022
Ordre du jour :
- Règlement du cimetière communal
- Règlement du service public de l'eau
- Rapports annuels sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau (RPQS) 2022 et 2021
- Convention de facturation unique eau/assainissement avec la CCB2V
- Participation financière au Syndicat Intercommunal de la Maison de Retraite de Bruyères
- Amortissements des biens à compter de 2022
- Décision budgétaire modificative n°1 - Budget principal
- Décision budgétaire modificative n°1 - Budget eau
- Mise à disposition de personnel entre collectivités
- Réhabilitation du réservoir et de la station de traitement - Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse et du Conseil Départemental des Vosges
- Acquisition de parcelle - Terrains nus
- Acquisition de parcelle - Forestière
- Instauration des espaces publics sans tabac
- Saisonniers 2022
13 avril 2022
Ordre du jour :
- Demande de subvention exceptionnelle
- Validation du projet de règlement du cimetière communal
- Modification du bail de location
- Approbation du budget prévisionnel - Forêt
- Approbation du budget prévisionnel - Eau
- Approbation du budget prévisionnel - Principal
16 mars 2022
Ordre du jour :
- Création d'un poste permanent d'adjoint administratif territorial à temps non complet
- Création d'un poste d'adjoint technique principal 2e classe
- Suppression d'un poste d'adjoint administratif principal 2e classe
- Fixation de l'indemnité d'élaboration du bulletin
- Fixation des tarifs de l'eau pour 2022
- Convention de facturation unique eau / assainissement avec la CCB2V
- Admissions en non valeur
- Effacement de dettes
- Approbation des comptes administratifs 2021
- Approbation des comptes de gestion 2021
- Approbation des affectations de résultats pour 2022
- Taux de fiscalité 2022
- Participation syndicale au SM IC des Vosges
- ONF - État d'assiette 2022
- ONF - Programme d'actions 2022
- ONF - Destination des coupes
1er février 2022
Ordre du jour :
- Ouverture anticipée de crédit - Budget principal et eau
- Fixation des tarifs de l'eau pour 2022
- Fixation des tarifs des concessions du cimetière et du columbarium pour 2022
- Attribution de subventions aux associations
- Convention de mise à disposition de personnel avec le Centre de Gestion des Vosges
Débat sur la Protection Sociale Complémentaire
15 décembre 2021
Ordre du jour :
- Rallye Vosges Grand Est 2022 - Autorisation de passage
- Convention Territoriale Globale
- Motion de soutien du Centre de Gestion pour la formation des secrétaires de mairie
- Exonération de la taxe foncière sur les locaux meublés
- Projet rénovation mairie - Demandes de subventions
17 novembre 2021
Ordre du jour :
- Décision budgétaire modificative n°2 - Budget Principal
- Décision budgétaire modificative n°2 - Budget Eau
- Règlement du Rendez-vous des Villageois
- Tarifs de location du Rendez-vous des Villageois
- Convention avec ATC France
- Création du Syndicat Mixte Moselle Amont
- Cession de terrain
- Demandes de subventions
08 septembre 2021
Ordre du jour :
- Motion de soutien de la Fédération nationale des Communes forestières
- Achat de l'immeuble "Héritiers Dechamp"
- Vente de terrain
- Subvention exceptionnelle - Tambouille Festival
- Subvention exceptionnelle - Restaurant "Le Bistrot"
- Effacement de dettes
- Décision budgétaire modificative n°2 - Budget Principal
- Ouverture d'une ligne de trésorerie
18 JUIN 2021
Ordre du jour :
- Budget principal - Décision budgétaire modificative n°1
- Contribution au SIVIC de Bruyères
- Contribution au SMIC des Vosges
- Achats de parcelles
- Propositions d'achats de parcelles communales
- Prise en charge des dépenses au compte 6232 "Fêtes et cérémonies"
- Budget Eau - Décision budgétaire modificative n°1
- Admission en non valeur
- Fixation des effectifs sur les emplois permanents
- Mise à disposition de personnel entre collectivités
- Demande de subvention au Conseil Départemental
- Office National des Forêts - Destination des coupes
- Transfert de la compétence optionnelle Infrastructure de Recharge pour Véhicules Électriques (IRVE) au SDEV
- Centre de Gestion des Vosges - Adhésion au dispositif de signalement
- Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat d'énergie
20 avril 2021
Ordre du jour :
- Taux de fiscalité 2021
- Budget primitif Forêt
- Budget primitif Eau
- Budget primitif Principal
- Achat de terrain
- Création d'un budget lotissement
25 mars 2021
Ordre du jour :
- Comptes administratifs 2020 - Principal - Forêt - Eau
- Comptes de gestion 2020 - Principal - Forêt - Eau
- Affectations des résultats 2020 - Principal - Forêt - Eau
- Ouverture de poste des emplois saisonniers
- Achat de terrains
- Achat de matériel
- Ouverture de crédit en investissement
- Lignes Directrices de Gestion
19 février 2021
Ordre du jour :
- Tarification 2021 du Rendez-vous des Villageois
- Tarification 2021 des concessions du cimetière
- Tarification 2021 du service des eaux
- Indemnisation pour l'élaboration du bulletin municipal 2021
- Subventions 2021 aux associations
- MAM La Cabane aux Sourires - Subvention exceptionnelle
- Ouverture de crédits en investissement
- Effacements de dettes
- ONF - Programme d'actions 2021
- ONF - État d'assiette 2021
- ONF - Plan de coupe 2021
- ONF - Affouages 2020-2021
- Répartition des frais de fonctionnement de l'éclairage public avec la commune de Deycimont
- Vente d'une parcelle à la commune de Le Roulier devant Bruyères
16 décembre 2020
Ordre du jour :
- Aménagement du temps de travail
- Instauration du temps partiel
- Critères d'attribution du régime indemnitaire (RIFSEEP)
- Subvention exceptionnelle - MAM La Cabane aux Sourires
- Subvention exceptionnelle - Tambouille Festival
- Décision budgétaire modificative n°2 - Budget Principal
- Intégration des chemins dans la voirie communale
09 octobre 2020
Ordre du jour :
- Vacance / Suppression du Tirage de Vervezelle et de l'UT de Bruyères
- Validation du RPQS
- Budget Principal - Décision modificative n°1
- Délégation permanente au Maire - Complémentaire
- Participation syndicale au SIVIC de Bruyères
- Participation syndicale au SI de la Maison de Retraite de Bruyères
- Admission en non valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes
- PLUI - Opposition au transfert de compétence
- Autorisation permanente des poursuites accordée au comptable public
- Rendez-vous des Villageois - Validation du protocole sanitaire pour les associations
10 juillet 2020
Ordre du jour :
- Nomination d'un délégué au Syndicat Mixte pour l'Informatisation des Communes (SMIC)
- Nomination d'un délégué au Syndicat Intercommunal AGEDI
- Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
24 juin 2020
Ordre du jour :
- Taux de fiscalité 2020
- Budget Primitif 2020 - Forêt
- Budget Primitif 2020 - Eau
- Budget Primitif 2020 - Principal
- Subvention exceptionnelle
- Embauche de 2 saisonniers
- Nomination de délégués à l'Association des Communes Forestières
- Effacement de dettes
05 juin 2020
Ordre du jour :
- Délégation de pouvoir au Maire pour les marchés publics
- Autres délégations de pouvoir au Maire
- Nomination des délégués au Syndicat Intercommunal de la Maison de Retraite de Bruyères
- Nomination des délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation d'Investissement pour la Construction (SIVIC)
- Nomination d'un délégué au Syndicat Départemental d'Électricité des Vosges (SDEV)
- Nomination des délégués au Syndicat de Regroupement Pédagogique Intercommunal Lépanges-Prey-Deycimont (SRPI)
- Nomination des délégués au Centre Communal d'Actions Sociales (CCAS)
- Nomination des délégués à la Commission d'Appel d'Offres à caractère permanent
- Nomination des délégués à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
- Nomination d'un délégué à la Défense
- Nomination d'un délégué à la Sécurité
- Office National des Forêts (ONF) - Programme des travaux 2020
- Trésorerie de Bruyères - Effacements de dettes
- Renouvellement de la ligne de trésorerie
25 mai 2020
Ordre du jour :
- Election du Maire
- Détermination du nombre d'adjoints
- Elections des adjoints
- Détermination des indemnités des élus
19 février 2020
Ordre du jour :
- SDEV - Extension des réseaux électriques secs - Voie intercommunale n°5
- SDEV - Extension des réseaux téléphoniques secs - Voie intercommunale n°5
- CDG88 - Procédure de marché public pour contrat d'assurance des risques statutaires
- AGEDI - Validation des nouveaux statuts
- Approbation des comptes administratifs - Budget Principal - Forêt - Eau
- Approbation des comptes de gestion - Budget Principal - Forêt - Eau
- Approbation des affectations de résultats 2019 sur le budget 2020
- Tarification 2020 - Rendez-vous des villageois - Concession du cimetière - Service des Eaux
- Indemnité pour l'élaboration du bulletin municipal
- Subvention annuelle aux associations
- Subvention exceptionnelle - AFN
- Ouverture de crédits en investissement
18 décembre 2019
15 octobre 2019
08 juillet 2019
13 mai 2019
10 avril 2019
20 mars 2019
11 février 2019
17 décembre 2018
20 novembre 2018
25 septembre 2018
26 juin 2018
17 avril 2018
13 mars 2018
22 janvier 2018
14 décembre 2017
24 octobre 2017
14 septembre 2017
16 mai 2017
12 avril 2017
04 avril 2017
17 mars 2017
19 janvier 2017
18 novembre 2016
26 septembre 2016