17 novembre 2021
Ordre du jour :
- Décision budgétaire modificative n°2 - Budget Principal
- Décision budgétaire modificative n°2 - Budget Eau
- Règlement du Rendez-vous des Villageois
- Tarifs de location du Rendez-vous des Villageois
- Convention avec ATC France
- Création du Syndicat Mixte Moselle Amont
- Cession de terrain
- Demandes de subventions
08 septembre 2021
Ordre du jour :
- Motion de soutien de la Fédération nationale des Communes forestières
- Achat de l'immeuble "Héritiers Dechamp"
- Vente de terrain
- Subvention exceptionnelle - Tambouille Festival
- Subvention exceptionnelle - Restaurant "Le Bistrot"
- Effacement de dettes
- Décision budgétaire modificative n°2 - Budget Principal
- Ouverture d'une ligne de trésorerie
18 JUIN 2021
Ordre du jour :
- Budget principal - Décision budgétaire modificative n°1
- Contribution au SIVIC de Bruyères
- Contribution au SMIC des Vosges
- Achats de parcelles
- Propositions d'achats de parcelles communales
- Prise en charge des dépenses au compte 6232 "Fêtes et cérémonies"
- Budget Eau - Décision budgétaire modificative n°1
- Admission en non valeur
- Fixation des effectifs sur les emplois permanents
- Mise à disposition de personnel entre collectivités
- Demande de subvention au Conseil Départemental
- Office National des Forêts - Destination des coupes
- Transfert de la compétence optionnelle Infrastructure de Recharge pour Véhicules Électriques (IRVE) au SDEV
- Centre de Gestion des Vosges - Adhésion au dispositif de signalement
- Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat d'énergie
20 avril 2021
Ordre du jour :
- Taux de fiscalité 2021
- Budget primitif Forêt
- Budget primitif Eau
- Budget primitif Principal
- Achat de terrain
- Création d'un budget lotissement
25 mars 2021
Ordre du jour :
- Comptes administratifs 2020 - Principal - Forêt - Eau
- Comptes de gestion 2020 - Principal - Forêt - Eau
- Affectations des résultats 2020 - Principal - Forêt - Eau
- Ouverture de poste des emplois saisonniers
- Achat de terrains
- Achat de matériel
- Ouverture de crédit en investissement
- Lignes Directrices de Gestion
19 février 2021
Ordre du jour :
- Tarification 2021 du Rendez-vous des Villageois
- Tarification 2021 des concessions du cimetière
- Tarification 2021 du service des eaux
- Indemnisation pour l'élaboration du bulletin municipal 2021
- Subventions 2021 aux associations
- MAM La Cabane aux Sourires - Subvention exceptionnelle
- Ouverture de crédits en investissement
- Effacements de dettes
- ONF - Programme d'actions 2021
- ONF - État d'assiette 2021
- ONF - Plan de coupe 2021
- ONF - Affouages 2020-2021
- Répartition des frais de fonctionnement de l'éclairage public avec la commune de Deycimont
- Vente d'une parcelle à la commune de Le Roulier devant Bruyères
16 décembre 2020
Ordre du jour :
- Aménagement du temps de travail
- Instauration du temps partiel
- Critères d'attribution du régime indemnitaire (RIFSEEP)
- Subvention exceptionnelle - MAM La Cabane aux Sourires
- Subvention exceptionnelle - Tambouille Festival
- Décision budgétaire modificative n°2 - Budget Principal
- Intégration des chemins dans la voirie communale
09 octobre 2020
Ordre du jour :
- Vacance / Suppression du Tirage de Vervezelle et de l'UT de Bruyères
- Validation du RPQS
- Budget Principal - Décision modificative n°1
- Délégation permanente au Maire - Complémentaire
- Participation syndicale au SIVIC de Bruyères
- Participation syndicale au SI de la Maison de Retraite de Bruyères
- Admission en non valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes
- PLUI - Opposition au transfert de compétence
- Autorisation permanente des poursuites accordée au comptable public
- Rendez-vous des Villageois - Validation du protocole sanitaire pour les associations
10 juillet 2020
Ordre du jour :
- Nomination d'un délégué au Syndicat Mixte pour l'Informatisation des Communes (SMIC)
- Nomination d'un délégué au Syndicat Intercommunal AGEDI
- Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
24 juin 2020
Ordre du jour :
- Taux de fiscalité 2020
- Budget Primitif 2020 - Forêt
- Budget Primitif 2020 - Eau
- Budget Primitif 2020 - Principal
- Subvention exceptionnelle
- Embauche de 2 saisonniers
- Nomination de délégués à l'Association des Communes Forestières
- Effacement de dettes
05 juin 2020
Ordre du jour :
- Délégation de pouvoir au Maire pour les marchés publics
- Autres délégations de pouvoir au Maire
- Nomination des délégués au Syndicat Intercommunal de la Maison de Retraite de Bruyères
- Nomination des délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation d'Investissement pour la Construction (SIVIC)
- Nomination d'un délégué au Syndicat Départemental d'Électricité des Vosges (SDEV)
- Nomination des délégués au Syndicat de Regroupement Pédagogique Intercommunal Lépanges-Prey-Deycimont (SRPI)
- Nomination des délégués au Centre Communal d'Actions Sociales (CCAS)
- Nomination des délégués à la Commission d'Appel d'Offres à caractère permanent
- Nomination des délégués à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
- Nomination d'un délégué à la Défense
- Nomination d'un délégué à la Sécurité
- Office National des Forêts (ONF) - Programme des travaux 2020
- Trésorerie de Bruyères - Effacements de dettes
- Renouvellement de la ligne de trésorerie
25 mai 2020
Ordre du jour :
- Election du Maire
- Détermination du nombre d'adjoints
- Elections des adjoints
- Détermination des indemnités des élus
19 février 2020
Ordre du jour :
- SDEV - Extension des réseaux électriques secs - Voie intercommunale n°5
- SDEV - Extension des réseaux téléphoniques secs - Voie intercommunale n°5
- CDG88 - Procédure de marché public pour contrat d'assurance des risques statutaires
- AGEDI - Validation des nouveaux statuts
- Approbation des comptes administratifs - Budget Principal - Forêt - Eau
- Approbation des comptes de gestion - Budget Principal - Forêt - Eau
- Approbation des affectations de résultats 2019 sur le budget 2020
- Tarification 2020 - Rendez-vous des villageois - Concession du cimetière - Service des Eaux
- Indemnité pour l'élaboration du bulletin municipal
- Subvention annuelle aux associations
- Subvention exceptionnelle - AFN
- Ouverture de crédits en investissement
18 décembre 2019
Ordre du jour :
- SDEV - Modification des statuts
- Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de matériels d'entretien des espaces publics
- MARPA - Participation communale
- Approbation de la proposition d'inscription des coupes à l'état d'assiette au titre de l'exercice 2020 et de leur désignation au titre de cet exercice
- Indemnité de conseils au percepteur
- Budget Principal - DM N°4
- Budget Principal - Ouverture d'une régie permanente de recettes
- Budget Forêt - Ouverture d'une régie permanente de recettes
- Prolongation de la régie communale pour les dons de l'orgue
- Travaux de voirie - Réfection des chemins communaux Bains et Faing Vairel
- Périmètres de protection des captages - Phase administrative - Achat des terrains concernés
- Convention cadre de mise à disposition du personnel contractuel par le Centre de Gestion des Vosges
15 octobre 2019
Ordre du jour :
- Décisions budgétaires modificatives - Principal - Eau
- PEFC - Certification forestière
- Effacement de dettes
- Indemnité d'Administration et de Technicité (IAT)
- Indemnité d'Exercice de Missions de Préfecture (IEMP)
- Motion contre la fermeture de Trésorerie de Bruyères
08 juillet 2019
Ordre du jour
- Mutuelle de village
- Plan de Prévention des Risques "Inondations" de la Vologne
- Etude "Zéro Phyto" - Approbation du rapport
- Autorisation permanente des poursuites accordée au comptable public
- Participation de la commune au SIVIC
- Décisions budgétaires modificatives - Principal - Eau
- Gestion de la défense incendie
- Subvention exceptionnelle - Tambouille Festival
- Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil communautaire de la CCB2V dans le cadre d'un accord local
13 mai 2019
Ordre du jour
- Affectations des résultats 2018 - Principal - Eau
- Décisions budgétaires modificatives - Principal - Eau
10 avril 2019
Ordre du jour :
- Budgets prévisionnels 2019 - Principal - Forêt - Eau
- Ouverture d'une ligne de trésorerie
- Contributions 2019
20 mars 2019
Ordre du jour :
- Comptes administratifs 2018 - Principal - Forêt - Eau
- Comptes de gestion 2018 - Principal - Forêt - Eau
- Affectations des résultats 2018 - Principal - Forêt - Eau
- Réfection des chemins communaux - Choix de l'entreprise
- Subventions 2019
- Convention de captage en eau potable - Fiménil
- Opposition à l'encaissement des recettes des ventes de bois par l'ONF
- Embauche de deux saisonniers pour juillet et août 2019
- Passage à temps complet de Mme COURVOISIER Anne-Lise
- Fermeture d'une classe du SRPI Lépanges-Prey-Deycimont
11 février 2019
Ordre du jour :
- Concession du cimetières - Tarifs 2019
- Service des eaux - Tarifs 2019
- Location du Rendez-vous des Villageois - Tarifs 2019
- Indemnité pour l'élaboration du bulletin municipal 2018
- Subvention DETR - Réfection éclairage public au HLM Le Gai Champ
- Subvention - Achat de compteurs à télé-relève
- Subventions - Périmètres de protections des captages - Phase de travaux
- Convention de captage en eau potable - Laveline du Houx
- Subvention exceptionnelle - AFN
- Subvention exceptionnelle - APELE
- Subvention exceptionnelle - Vélo Sprint Anould
- Subvention exceptionnelle - Le Printemps des Mots
- Prolongation de la régie communale pour les dons de l'orgue
- Convention pour le passage à la fibre optique - LOSANGE
- Ouverture de crédit en investissement
17 décembre 2018
20 novembre 2018
25 septembre 2018
26 juin 2018
17 avril 2018
13 mars 2018
22 janvier 2018
14 décembre 2017
24 octobre 2017
14 septembre 2017
16 mai 2017
12 avril 2017
04 avril 2017
17 mars 2017
19 janvier 2017
18 novembre 2016
26 septembre 2016