Ordre du jour :

• Demande de subvention exceptionnelle
• Validation du projet de règlement du cimetière communal
• Modification du bail de location
• Approbation du budget prévisionnel - Forêt
• Approbation du budget prévisionnel - Eau
• Approbation du budget prévisionnel - Principal

• Fixation des tarifs de l'eau pour 2022
• Convention de facturation unique eau / assainissement avec la CCB2V
• Admissions en non valeur
• Effacement de dettes
• Approbation des comptes administratifs 2021
• Approbation des comptes de gestion 2021
• Approbation des affectations de résultats pour 2022
• Taux de fiscalité 2022
• Participation syndicale au SM IC des Vosges
• ONF - État d'assiette 2022
• ONF - Programme d'actions 2022
• ONF - Destination des coupes

• Fixation des tarifs des concessions du cimetière et du columbarium pour 2022
• Attribution de subventions aux associations
• Convention de mise à disposition de personnel avec le Centre de Gestion des Vosges

Débat sur la Protection Sociale Complémentaire

Ordre du jour :

• Rallye Vosges Grand Est 2022 - Autorisation de passage
• Convention Territoriale Globale
• Motion de soutien du Centre de Gestion pour la formation des secrétaires de mairie
• Exonération de la taxe foncière sur les locaux meublés
• Projet rénovation mairie - Demandes de subventions

Ordre du jour :

• Décision budgétaire modificative n°2 - Budget Principal
• Décision budgétaire modificative n°2 - Budget Eau
• Règlement du Rendez-vous des Villageois
• Tarifs de location du Rendez-vous des Villageois
• Convention avec ATC France
• Création du Syndicat Mixte Moselle Amont
• Cession de terrain
• Demandes de subventions

Ordre du jour :

• Motion de soutien de la Fédération nationale des Communes forestières
• Achat de l'immeuble "Héritiers Dechamp"
• Vente de terrain
• Subvention exceptionnelle - Tambouille Festival
• Subvention exceptionnelle - Restaurant "Le Bistrot"
• Effacement de dettes
• Décision budgétaire modificative n°2 - Budget Principal
• Ouverture d'une ligne de trésorerie

• Admission en non valeur
• Fixation des effectifs sur les emplois permanents
• Mise à disposition de personnel entre collectivités
• Demande de subvention au Conseil Départemental
• Office National des Forêts - Destination des coupes
• Transfert de la compétence optionnelle Infrastructure de Recharge pour Véhicules Électriques (IRVE) au SDEV
• Centre de Gestion des Vosges - Adhésion au dispositif de signalement
• Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat d'énergie

Ordre du jour :

• Taux de fiscalité 2021
• Budget primitif Forêt
• Budget primitif Eau
• Budget primitif Principal
• Achat de terrain
• Création d'un budget lotissement

• Comptes de gestion 2020 - Principal - Forêt - Eau
• Affectations des résultats 2020 - Principal - Forêt - Eau
• Ouverture de poste des emplois saisonniers
• Achat de terrains
• Achat de matériel
• Ouverture de crédit en investissement
• Lignes Directrices de Gestion

• Subventions 2021 aux associations
• MAM La Cabane aux Sourires - Subvention exceptionnelle
• Ouverture de crédits en investissement
• Effacements de dettes
• ONF - Programme d'actions 2021
• ONF - État d'assiette 2021
• ONF - Plan de coupe 2021
• ONF - Affouages 2020-2021
• Répartition des frais de fonctionnement de l'éclairage public avec la commune de Deycimont
• Vente d'une parcelle  à la commune de Le Roulier devant Bruyères

Ordre du jour :

- Aménagement du temps de travail

- Instauration du temps partiel

- Critères d'attribution du régime indemnitaire (RIFSEEP)

- Subvention exceptionnelle - MAM La Cabane aux Sourires

- Subvention exceptionnelle - Tambouille Festival

- Décision budgétaire modificative n°2 - Budget Principal

- Intégration des chemins dans la voirie communale

Ordre du jour :

- Vacance / Suppression du Tirage de Vervezelle et de l'UT de Bruyères

- Validation du RPQS

- Budget Principal - Décision modificative n°1

- Délégation permanente au Maire - Complémentaire

- Participation syndicale au SIVIC de Bruyères

- Participation syndicale au SI de la Maison de Retraite de Bruyères

- Admission en non valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes

- PLUI - Opposition au transfert de compétence

- Autorisation permanente des poursuites accordée au comptable public

- Rendez-vous des Villageois - Validation du protocole sanitaire pour les associations

Ordre du jour :

- Nomination d'un délégué au Syndicat Mixte pour l'Informatisation des Communes (SMIC)

- Nomination d'un délégué au Syndicat Intercommunal AGEDI

- Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

Ordre du jour :

- Taux de fiscalité 2020

- Budget Primitif 2020 - Forêt

- Budget Primitif 2020 - Eau

- Budget Primitif 2020 - Principal

- Subvention exceptionnelle

- Embauche de 2 saisonniers

- Nomination de délégués à l'Association des Communes Forestières

- Effacement de dettes

- Nomination des délégués au Syndicat de Regroupement Pédagogique Intercommunal Lépanges-Prey-Deycimont (SRPI)

- Nomination des délégués au Centre Communal d'Actions Sociales (CCAS)

- Nomination des délégués à la Commission d'Appel d'Offres à caractère permanent

- Nomination des délégués à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

- Nomination d'un délégué à la Défense

- Nomination d'un délégué à la Sécurité

- Office National des Forêts (ONF) - Programme des travaux 2020

- Trésorerie de Bruyères - Effacements de dettes

- Renouvellement de la ligne de trésorerie

Ordre du jour :

- Election du Maire

- Détermination du nombre d'adjoints

- Elections des adjoints

- Détermination des indemnités des élus

- Approbation des comptes administratifs - Budget Principal - Forêt - Eau

- Approbation des comptes de gestion - Budget Principal - Forêt - Eau

- Approbation des affectations de résultats 2019 sur le budget 2020

- Tarification 2020 - Rendez-vous des villageois - Concession du cimetière - Service des Eaux

- Indemnité pour l'élaboration du bulletin municipal

- Subvention annuelle aux associations

- Subvention exceptionnelle - AFN

- Ouverture de crédits en investissement