Ordre du jour :
- Comptes administratifs 2020 - Principal - Forêt - Eau
- Comptes de gestion 2020 - Principal - Forêt - Eau
- Affectations des résultats 2020 - Principal - Forêt - Eau
- Ouverture de poste des emplois saisonniers
- Achat de terrains
- Achat de matériel
- Ouverture de crédit en investissement
- Lignes Directrices de Gestion
Ordre du jour :
- Tarification 2021 du Rendez-vous des Villageois
- Tarification 2021 des concessions du cimetière
- Tarification 2021 du service des eaux
- Indemnisation pour l'élaboration du bulletin municipal 2021
- Subventions 2021 aux associations
- MAM La Cabane aux Sourires - Subvention exceptionnelle
- Ouverture de crédits en investissement
- Effacements de dettes
- ONF - Programme d'actions 2021
- ONF - État d'assiette 2021
- ONF - Plan de coupe 2021
- ONF - Affouages 2020-2021
- Répartition des frais de fonctionnement de l'éclairage public avec la commune de Deycimont
- Vente d'une parcelle à la commune de Le Roulier devant Bruyères
Ordre du jour :
- Aménagement du temps de travail
- Instauration du temps partiel
- Critères d'attribution du régime indemnitaire (RIFSEEP)
- Subvention exceptionnelle - MAM La Cabane aux Sourires
- Subvention exceptionnelle - Tambouille Festival
- Décision budgétaire modificative n°2 - Budget Principal
- Intégration des chemins dans la voirie communale
Ordre du jour :
- Vacance / Suppression du Tirage de Vervezelle et de l'UT de Bruyères
- Validation du RPQS
- Budget Principal - Décision modificative n°1
- Délégation permanente au Maire - Complémentaire
- Participation syndicale au SIVIC de Bruyères
- Participation syndicale au SI de la Maison de Retraite de Bruyères
- Admission en non valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes
- PLUI - Opposition au transfert de compétence
- Autorisation permanente des poursuites accordée au comptable public
- Rendez-vous des Villageois - Validation du protocole sanitaire pour les associations
Ordre du jour :
- Nomination d'un délégué au Syndicat Mixte pour l'Informatisation des Communes (SMIC)
- Nomination d'un délégué au Syndicat Intercommunal AGEDI
- Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Ordre du jour :
- Taux de fiscalité 2020
- Budget Primitif 2020 - Forêt
- Budget Primitif 2020 - Eau
- Budget Primitif 2020 - Principal
- Subvention exceptionnelle
- Embauche de 2 saisonniers
- Nomination de délégués à l'Association des Communes Forestières
- Effacement de dettes
Ordre du jour :
- Délégation de pouvoir au Maire pour les marchés publics
- Autres délégations de pouvoir au Maire
- Nomination des délégués au Syndicat Intercommunal de la Maison de Retraite de Bruyères
- Nomination des délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation d'Investissement pour la Construction (SIVIC)
- Nomination d'un délégué au Syndicat Départemental d'Électricité des Vosges (SDEV)
- Nomination des délégués au Syndicat de Regroupement Pédagogique Intercommunal Lépanges-Prey-Deycimont (SRPI)
- Nomination des délégués au Centre Communal d'Actions Sociales (CCAS)
- Nomination des délégués à la Commission d'Appel d'Offres à caractère permanent
- Nomination des délégués à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
- Nomination d'un délégué à la Défense
- Nomination d'un délégué à la Sécurité
- Office National des Forêts (ONF) - Programme des travaux 2020
- Trésorerie de Bruyères - Effacements de dettes
- Renouvellement de la ligne de trésorerie
Ordre du jour :
- Election du Maire
- Détermination du nombre d'adjoints
- Elections des adjoints
- Détermination des indemnités des élus
Ordre du jour :
- SDEV - Extension des réseaux électriques secs - Voie intercommunale n°5
- SDEV - Extension des réseaux téléphoniques secs - Voie intercommunale n°5
- CDG88 - Procédure de marché public pour contrat d'assurance des risques statutaires
- AGEDI - Validation des nouveaux statuts
- Approbation des comptes administratifs - Budget Principal - Forêt - Eau
- Approbation des comptes de gestion - Budget Principal - Forêt - Eau
- Approbation des affectations de résultats 2019 sur le budget 2020
- Tarification 2020 - Rendez-vous des villageois - Concession du cimetière - Service des Eaux
- Indemnité pour l'élaboration du bulletin municipal
- Subvention annuelle aux associations
- Subvention exceptionnelle - AFN
- Ouverture de crédits en investissement
Ordre du jour :
- SDEV - Modification des statuts
- Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de matériels d'entretien des espaces publics
- MARPA - Participation communale
- Approbation de la proposition d'inscription des coupes à l'état d'assiette au titre de l'exercice 2020 et de leur désignation au titre de cet exercice
- Indemnité de conseils au percepteur
- Budget Principal - DM N°4
- Budget Principal - Ouverture d'une régie permanente de recettes
- Budget Forêt - Ouverture d'une régie permanente de recettes
- Prolongation de la régie communale pour les dons de l'orgue
- Travaux de voirie - Réfection des chemins communaux Bains et Faing Vairel
- Périmètres de protection des captages - Phase administrative - Achat des terrains concernés
- Convention cadre de mise à disposition du personnel contractuel par le Centre de Gestion des Vosges
Ordre du jour :
- Décisions budgétaires modificatives - Principal - Eau
- PEFC - Certification forestière
- Effacement de dettes
- Indemnité d'Administration et de Technicité (IAT)
- Indemnité d'Exercice de Missions de Préfecture (IEMP)
- Motion contre la fermeture de Trésorerie de Bruyères
- Autorisation permanente des poursuites accordée au comptable public
- Participation de la commune au SIVIC
- Décisions budgétaires modificatives - Principal - Eau
- Gestion de la défense incendie
- Subvention exceptionnelle - Tambouille Festival
- Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil communautaire de la CCB2V dans le cadre d'un accord local
Ordre du jour
- Affectations des résultats 2018 - Principal - Eau
- Décisions budgétaires modificatives - Principal - Eau
Ordre du jour :
- Budgets prévisionnels 2019 - Principal - Forêt - Eau
- Ouverture d'une ligne de trésorerie
- Contributions 2019
- Réfection des chemins communaux - Choix de l'entreprise
- Subventions 2019
- Convention de captage en eau potable - Fiménil
- Opposition à l'encaissement des recettes des ventes de bois par l'ONF
- Embauche de deux saisonniers pour juillet et août 2019
- Passage à temps complet de Mme COURVOISIER Anne-Lise
- Fermeture d'une classe du SRPI Lépanges-Prey-Deycimont
Ordre du jour :
- Concession du cimetières - Tarifs 2019
- Service des eaux - Tarifs 2019
- Location du Rendez-vous des Villageois - Tarifs 2019
- Indemnité pour l'élaboration du bulletin municipal 2018
- Subvention DETR - Réfection éclairage public au HLM Le Gai Champ
- Subvention - Achat de compteurs à télé-relève
- Subventions - Périmètres de protections des captages - Phase de travaux
- Convention de captage en eau potable - Laveline du Houx
- Subvention exceptionnelle - AFN
- Subvention exceptionnelle - APELE
- Subvention exceptionnelle - Vélo Sprint Anould
- Subvention exceptionnelle - Le Printemps des Mots
- Prolongation de la régie communale pour les dons de l'orgue
- Convention pour le passage à la fibre optique - LOSANGE
- Ouverture de crédit en investissement
Ordre du jour :
- Budget Principal - DM n°4
- Budget Forêt - DM n°2
- Budget Eau - DM n°2
- Convention de fourniture d'eau en gros - Commune de Fays
- CCB2V - Transfert de la compétence Eau
Ordre du jour :
- Modifications budgétaires
- Affouages - Désignation de 3 garants
- ONF - Etat d'assiette 2019
- Achat de parcelle boisée
- Adhésion au service urbanisme de la CA de Saint-Dié-des -Vosges
- Travaux de voirie 2019
- Passage du Rallye Vosgien Grand Est 2019
Ordre du jour :
- CLECT - Approbation du rapport
- CCB2V - Adhésion au groupement de commande - Entretien des espaces verts et publics
- Modifications budgétaires
- Acquisitions de terrains
- Acquisition d'un bien présumé sans maître
- Approbation du RPQS 2017
- Acquisition de terrains
- Régie communale
- Remboursement des vignettes de transport scolaire
- Classement de la voirie communale
- Emprunt pour les travaux
- Chasse - Ajout d'une nouvelle clause
- Embauche de deux saisonniers pour juillet et août 2018
- Approbation du Document Unique et du Programme Annuel de Prévention
Ordre du jour :
- Affectation des résultats 2017 - Commune - Forêt - Eau
- Taux de fiscalité 2018
- Subventions 2018
- Budgets Primitifs 2018 - Commune - Forêt - Eau
- Chasse - Validation du Cahier des Clauses Générales
- Chasse - Baux de chasse 2018-2027
- SDEV - Financement des travaux au HLM Le Gai Champ
- Délégation au SDEV de la compétence optionnelle "Eclairage public", investissement et maintenance, en 2019, 2020, 2021 et 2022
- SMIC - Demande d'adhésion
- Durée d'amortissement des biens - M4
- Durée d'amortissement des biens - M14
- Acquisition de terrains - GREMILLET Bernard
Ordre du jour :
- Modification des statuts de la CCB2V
- Désignation d'un délégué à la CLECT
- Tarifs du Rendez-vous des Villageois, des concessions du cimetière et du columbarium et de l'eau potable
- Comptes administratifs 2017 - Commune - Forêt - Eau
- Comptes de Gestion 2017 - Commune - Forêt - Eau
- ONF - Programme d'actions 2018
- Indemnité pour l'élaboration du bulletin municipal
- Création d'un bail de chasse intercommunal
- Création d'un emploi CDD
Ordre du jour :
- Etudes relatives à la Charte Zéro Phyto
- Location (s) de biens communaux
- Subventions exceptionnelles
Ordre du jour :
- Délibérations modificatives budgétaires
- Versement prime naissance
- Prise en charge transport scolaire des enfants de moins de 16 ans
- Prix des affouages (+ désignation de trois garants)
- Autorisation de contracter un prêt (travaux rue de Bellevue)
- Autorisation d'intégrer groupement d'achat (Pays de la déodatie)
Ordre du jour:
- Tarifs des encarts publicitaires
- Validation du RPQS 2016
- Ouverture d'une régie de recettes et désignation des régisseurs
- Indemnité pour élaboration du bulletin municipal
Ordre du jour:
- ONF : Etat d'assiette 2018
- Schéma de distribution d'eau potable : choix de l'entreprise et demande de subvention
- Remplacement de la secrétaire de mairie (congé maternité)
- Modification budgétaire : budget eau
- Travaux Rue de Bellevue, des Pins et Allée des Capucines : choix de l'entreprise
- Modification des horaires des écoles
Ordre du jour:
- Vote du budget supplémentaire
- Délégation de pouvoir pour signer convention de mandat (Travaux Rue de Bellevue)
- Modification budgétaire budget eau
- Adhésion charte zéro phyto CCB2V
- Soutien à l'organisation des JO à Paris en 2024
Ordre du jour:
- Validation du coût des travaux Rue de Bellevue, Rue des Pins et Allée des Capucines
- Demandes diverses de subventions
- Modifications budgétaires
- Validation de créances non-soldées - Budget Eau
- Embauche de vacataires sur la période estivale
Ordre du jour:
- Vote des 4 taxes
- Vote des budgets primitifs : commune - forêt - eau
- Transmission dématérialisée des actes administratifs et budgétaires
- Modification de la répartition du produit des concessions cimetière
- Achat d'une tondeuse
Ordre du jour:
- Vote des comptes administratifs: commune - forêt - eau
- Compte de gestion
- Affectation du résultat
- Demande de subvention
- Indemnités des élus
Ordre du jour:
- Programmation travaux ONF
- Loi ALUR: Transfert compétence urbanisme à la CCB2V
- Vente de l'ancienne école
- Validation du passage du rallye Vosgien
Ordre du jour:
- CCB2V: mise en conformité des statuts
- CCB2V: défense de la ligne ferroviaire Epinal - Saint Dié
- Fixation des prix 2017: concessions du cimetière, eau potable et location du Rendez-vous des Villageois
- Validation du RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service)
- Validation de la convention eau potable avec Deycimont
- Cessions de l'ancien matériel des pompiers
- SIVOSS: approbation du retrait de 5 communes
- Recrutement et rémunération des agents recenseurs
Ordre du jour:
- ONF: Etat d'assiette 2017
- Modifications budgétaires
- Règlement intérieur: point à modifier
- Adhésion au syndicat intercommunal AGEDI
- Concours adjoint administratif
- Vente matériel d'occasion
- Achat de parcelle
- Validation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)
- Convention eau Deycimont et Laval sur Vologne
- Bâtiment ancienne école
Ordre du jour:
- Protection des périmètres de captage et réseau d'eau potable: passage à la phase travaux, schéma directeur, schéma de distribution
- Adhésion à l'Agence Technique Départementale
- Conventions eau potable
- Admission en non valeur
- Délibération modificative budget eau
- Mise en place du paiement TIPI
- Intégration du budget CCAS
- Permission de voirie
- Fixation du tarif des affouages
- Validation du règlement intérieur
- Concours adjoint administratif
Mairie
14 Rue de l'Eglise
88600 Lépanges sur Vologne
03.29.36.80.60
Horaires d'ouverture au public
Lundi : 8H00-10H00
Mardi : 10H00-11H30
Mercredi : 8H00-10H00
Jeudi : 10H00-11H30 et 16H00-18H00
Vendredi : 8H00-10H00
Samedi : 10H00-11H00
Horaires d'accueil téléphonique
Lundi : 7H30-11H30 et 13H30-18H00
Mardi : 7H30-12H00 et 13H00-18H00
Mercredi : 7H30-11H30
Jeudi : 7H30-12h00 et 13H00-18H00
Vendredi : 7H30-11H30
Samedi : 9H00-11H30